1. Les images et autres contenus utilisés sur ce site proviennent majoritairement du catalogue original d'EMI et d'autres compagnies de disques ayant opéré au Canada au fil des ans (par exemple Quality, London, Pye, Columbia, etc.).
2. Aucune intention commerciale (cachée ou autre) ne sous-tend la présentation des informations contenues ici, si ce n'est de fournir un compte rendu historique exact aux utilisateurs actuels et futurs du site.
3. L'intention est de susciter un intérêt plus large pour les différentes variations des disques et bandes originaux parus au Canada depuis les années 1960, leur évolution et leur lien avec la réalité canadienne, ainsi que de centraliser et d'archiver les connaissances accumulées de façon organique par la communauté des collectionneurs au fil des ans.
4. La plupart des images présentées dans cette archive sont des numérisations provenant des collections personnelles des auteurs. Lorsque ce n'est pas le cas, les auteurs font de leur mieux pour identifier la source de l'image, et accueillent volontiers les corrections venant des collaborateurs et des titulaires de droits.
5. Utilisation équitable (Loi sur le droit d'auteur). L'utilisation de matériel protégé sur ce site est réputée relever des dispositions sur l'utilisation équitable de la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42, art. 29), aux fins de recherche, d'étude privée, d'éducation, de critique et de compte rendu. Le site est exploité sur une base non commerciale.
6. Marques de commerce et affiliation. The Beatles Canadian Collection est une archive de référence indépendante tenue par des collectionneurs. Elle n'est ni affiliée, ni endossée, ni commanditée par Apple Corps Ltd., Universal Music Group, EMI, Capitol Records, ni par tout autre label, artiste ou titulaire de droits. « The Beatles », « Apple » ainsi que les autres noms, logos et habillages commerciaux présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés ici qu'à des fins d'identification et de référence.
7. Utilisation et partage du contenu. Le contenu original du site (textes, mises en page et numérisations originales) est partagé à des fins non commerciales selon un principe d'attribution. Vous êtes invité à partager ou à présenter du matériel provenant de ce site, à condition de respecter les deux exigences suivantes :
A. les auteurs doivent être crédités, et
B. un lien vers la page d'origine sur www.beatlescanada.com doit être fourni.
Toute utilisation commerciale (revente, réimpression dans une publication payante, intégration dans un produit payant, etc.) nécessite une autorisation écrite préalable des auteurs. Cette restriction ne s'applique pas au contenu appartenant à des tiers (compagnies de disques, photographes, etc.), qui demeure soumis aux droits de ses titulaires d'origine.
8. Questions et demandes de retrait. Pour toute question concernant les images ou le contenu utilisés sur le site, ou si vous êtes titulaire de droits et estimez qu'un élément présent sur le site porte atteinte à vos droits, veuillez écrire à ironlightdesignserge@gmail.com. Les demandes sont traitées au cas par cas et le contenu est retiré ou modifié lorsque cela s'impose. Le site fonctionne sur la base de la bonne foi et respecte les souhaits de la communauté en ligne ainsi que ceux des titulaires de droits.
9. Exactitude et responsabilité. Les informations présentées sur ce site sont fournies « telles quelles », à des fins de référence et d'éducation. Bien qu'un soin considérable soit apporté à l'exactitude des détails de pressage, des variations et des faits historiques, aucune garantie n'est offerte quant à leur exhaustivité ou à leur exactitude. Les collectionneurs et utilisateurs s'y fient à leur propre discrétion, notamment au moment de prendre des décisions d'achat.
10. Droit applicable. Ce site est exploité depuis le Canada et son contenu est fourni conformément au droit canadien.
Dernière mise à jour : mai 2026.